77358_PLU_20250521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENCHARD"


Informations

Nom du document DU_77358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENCHARD
Maillage 77358 PENCHARD
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2025 à 11:32
Publié le 05/09/2025 à 11:50
Mis à jour le 05/09/2025 à 11:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77358_PLU_20250521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5e0a0afa18986fffc524550a71bf932
Producteur Mairie de PENCHARD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PENCHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77358
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.8375825,48.9765047,2.8775097,49.0052512]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77358_procedure_20250521.pdf Procédure
77358_rapport_1_20250521.pdf Partie 1
77358_rapport_20250521.pdf Rapport
77358_rapport_2_20250521.pdf Partie 2
77358_rapport_3_20250521.pdf Partie 3
77358_padd_20250521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77358_prescription_surf_05_00_20250521.pdf Emplacement réservé
77358_reglement_20250521.pdf Règlement écrit
77358_reglement_graphique_1_20250521.pdf Règlement graphique 1
77358_reglement_graphique_2_20250521.pdf Règlement graphique 2
77358_reglement_graphique_3_20250521.pdf Règlement graphique 3
77358_reglement_graphique_4_20250521.pdf Règlement graphique 4
77358_LoiBarnier_20250521.pdf LoiBarnier
77358_info_surf_19_01_01_20250521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
77358_info_surf_19_01_02_20250521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
77358_info_surf_19_01_03_20250521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
77358_info_surf_19_01_04_20250521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
77358_info_surf_19_01_05_20250521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
77358_info_surf_19_02_20250521.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77358_info_surf_27_00_1_20250521.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
77358_info_surf_27_00_2_20250521.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
77358_info_surf_99_00_20250521.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77358_liste_sup_20250521.pdf Liste sup
77358_plan_sup_20250521.pdf Plan sup
77358_orientations_amenagement_20250521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PENCHARD
Téléphone : Aucun
Courriel : penchard.mairie.urbanisme@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : penchard.mairie.urbanisme@gmail.com


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Procédures en cours

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