31406_PLU_20250221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PALAMINY"


Informations

Nom du document DU_31406
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PALAMINY
Maillage 31406 PALAMINY
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2025 à 08:51
Publié le 21/03/2025 à 15:43
Mis à jour le 21/03/2025 à 15:43
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31406_PLU_20250221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5e151b874898363e2187a03200d3e4a
Producteur Mairie de PALAMINY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALAMINY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31406
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.041102,43.1690519,1.0770473,43.2203205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/02/2025
Date de publication : 21/02/2025
Date de révision : 21/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31406_procedure_20250221.pdf Procédure
31406_rapport_20250221.pdf Rapport
31406_padd_20250221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31406_reglement_20250221.pdf Règlement écrit
31406_reglement_graphique_20250221.pdf Règlement graphique
31406_liste_annexes_20250221.pdf Liste annexes
31406_plan_SUP_20250221.pdf Plan SUP
31406_tableau_SUP_20250221.pdf Tableau SUP
47278_orientations_amenagement_20250220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PALAMINY
Téléphone : 05.61.97.06.61
Courriel : mairie@palaminy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05.61.97.06.61
Courriel : mairie@palaminy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.