03069_CC_20170808

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHATILLON"



Informations

Nom du document DU_03069
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHATILLON
Maillage 03069 CHATILLON
Source Inconnue
Téléversé le 23/11/2018 à 07:58
Publié le 23/11/2018 à 08:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 03069_CC_20170808
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5e79fee1735e72ccb3beb004f03b5f4
Producteur Mairie de CHATILLON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.082330427313663,46.43929810572178,3.1635933975804424,46.489456285550624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03069_AVIS_CA_20170808.pdf AVIS CA
03069_AVIS_CDPENAF_20170808.pdf AVIS CDPENAF
03069_ENTITES_ARCHEOLOGIQUES_20170808.pdf ENTITES ARCHEOLOGIQUES
03069_LISTE_SUP_20170808.pdf LISTE SUP
03069_plan_de_zonage_20170808.pdf Plan de zonage
03069_rapport_20170808.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHATILLON
Téléphone : 04 70 47 20 70
Courriel : mairie-chatillon@pays-allier.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 47 20 70
Courriel : mairie-chatillon@pays-allier.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.