36124_PLU_20170407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIGNE"


Informations

Nom du document DU_36124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIGNE
Maillage 36124 MIGNE
Source Inconnue
Téléversé le 09/08/2018 à 10:06
Publié le 09/08/2018 à 10:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36124_PLU_20170407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5f7a30596b6b6b62f4f3c146e498b73
Producteur Mairie de Migné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2318634635980588,46.66059309501571,1.3686370875456935,46.768858570538725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36124_liste_sup_20170407.pdf Liste sup
36124_orientations_amenagement_20170407.pdf OAP
36124_padd_20170407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36124_prescription_surf_07_20170407.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36124_procedure_20170407.pdf Procédure
36124_rapport_20170407.pdf Rapport
36124_reglement_20170407.pdf Règlement écrit
36124_reglement_graphique_20170407.pdf Règlement graphique
36124_sup_graphique_20170407.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Migné
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@migne36.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@migne36.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.