130010135_PM1_013_20250729

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM1 - BOUCHES-DU-RHONE - 130010135"


Informations

Nom du document 130010135_SUP_13_PM1
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM1 - BOUCHES-DU-RHONE - 130010135
Maillage 13 BOUCHES-DU-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2025 à 15:53
Mis à jour le 18/03/2026 à 01:25
Statut Supprimé
Version 60
Nom de l'archive 130010135_PM1_013_20250729
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a602c2515e3e616960efb96cd06f4731
Producteur Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.