04081_PLU_20241125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPARRON-DE-VERDON"


Informations

Nom du document DU_04081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPARRON-DE-VERDON
Maillage 04081 ESPARRON-DE-VERDON
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2024 à 18:23
Publié le 26/11/2024 à 18:51
Mis à jour le 26/11/2024 à 18:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04081_PLU_20241125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a604c1be5d5c93b99ccbe7135500b38b
Producteur Mairie d'Esparron-de-Verdon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPARRON-DE-VERDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9251701,43.7148695,6.0642279,43.7654952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/11/2024
Date de publication : 26/11/2024
Date de révision : 26/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04081_procedure_20241125.pdf Procédure
04081_rapport_1_20241125.pdf Partie 1
04081_padd_20241125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04081_prescription_lin_07_01_20241125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
04081_prescription_pct_07_01_20241125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
04081_prescription_pct_16_01_20241125.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
04081_prescription_surf_01_00_20241125.pdf Espace boisé classé
04081_prescription_surf_05_00_20241125.pdf Emplacement réservé
04081_prescription_surf_07_04_20241125.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
04081_prescription_surf_08_00_20241125.pdf Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
04081_prescription_surf_15_00_20241125.pdf Règles d’implantation des constructions
04081_prescription_surf_18_00_20241125.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
04081_reglement_20241125.pdf Règlement écrit
04081_reglement_graphique_1_20241125.pdf Règlement graphique 1
04081_reglement_graphique_2_20241125.pdf Règlement graphique 2
04081_reglement_graphique_3_20241125.pdf Règlement graphique 3
04081_annexes_20241125.pdf Annexes
04081_info_lin_19_01_1_20241125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
04081_info_lin_19_01_2_20241125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
04081_liste_sup_20241125.pdf Liste sup
04081_plan_sup_1_20241125.pdf Plan sup 1
04081_plan_sup_2_20241125.pdf Plan sup 2
04081_plan_sup_3_20241125.pdf Plan sup 3
04081_plan_sup_4_20241125.pdf.pdf Plan sup 4
04081_OAP_18_00_20241125.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Esparron-de-Verdon
Téléphone : 04 92 77 12 23
Courriel : mairie@esparrondeverdon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 92 77 12 23
Courriel : mairie@esparrondeverdon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.