10238_PLU_20210702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MESNIL-SAINT-PERE"


Informations

Nom du document DU_10238
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MESNIL-SAINT-PERE
Maillage 10238 MESNIL-SAINT-PERE
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2021 à 16:53
Publié le 22/09/2021 à 18:04
Mis à jour le 22/09/2021 à 18:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10238_PLU_20210702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a604ee7e7ef318d7ffc2d6acb6de690b
Producteur Commune de Mesnil-Saint-Père

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESNIL-SAINT-PERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10238
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2021.
Emprise [4.3074616,48.2295908,4.381425,48.2762968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10238_procedure_20210702.pdf Procédure
10238_rapport_20210702.pdf Rapport
10238_padd_20210702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10238_reglement_20210702.pdf Règlement écrit
10238_reglement_graphique_1_20210702.pdf Règlement graphique 1
10238_reglement_graphique_2_20210702.pdf Règlement graphique 2
10238_info_lin_14_00_20210702.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10238_info_lin_19_01_AEP_20210702.pdf Info lin 19 01 AEP
10238_info_lin_19_01_EU_20210702.pdf Info lin 19 01 EU
10238_info_lin_19_01_incendie_20210702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (incendie)
10238_info_surf_04_20210702.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10238_info_surf_99_00_argiles_20210702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
10238_liste_sup_20210702.pdf Liste sup
10238_plan_sup_20210702.pdf Plan sup
10238_orientations_amenagement_20210702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Mesnil-Saint-Père
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-mesnil-saint-pere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-mesnil-saint-pere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.