25430_CC_20231019

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OLLANS"



Informations

Nom du document DU_25430
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de OLLANS
Maillage 25430 OLLANS
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2023 à 16:43
Publié le 15/04/2024 à 16:38
Mis à jour le 15/04/2024 à 16:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25430_CC_20231019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a61b4465049537771a431f83849866e1
Producteur Commune de Ollans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLLANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25430
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2330109,47.4092187,6.2579366,47.4319258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25430_procedure_20231019.pdf Procédure
25430_rapport_1_20231019.pdf Partie 1
25430_rapport_2_20231019.pdf Partie 2
25430_rapport_3_20231019.pdf Partie 3
25430_info_surf_37_00_20231019.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25430_liste_annexes_20231019.pdf Liste annexes
25430_liste_sup_20231019.pdf Liste sup
25430_plan_sup_20231019.pdf Plan sup
25430_sectorisation_graphique_1_20231019.pdf Sectorisation graphique 1
25430_sectorisation_graphique_2_20231019.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.