45324_PLU_20241106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGY"


Informations

Nom du document DU_45324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGY
Maillage 45324 TIGY
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2025 à 17:00
Publié le 16/01/2025 à 16:15
Mis à jour le 16/01/2025 à 16:15
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45324_PLU_20241106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a63ecd8c34f20c6fa7f84e9f5c5b911d
Producteur Commune de Tigy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45324
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1339362,47.7315643,2.2285347,47.8273597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45324_20210630_delib_prescription_R_20241106.pdf Délibération de prescription de l'élaboration du PLU
45324_20231011_delib_debat_padd_R_20241106.pdf Délibération relative au débat du PADD
45324_20231213_delib_arret_R_20241106.pdf Délibération d'arrêt
45324_20240419_avis_eval_env_R_20241106.pdf Avis de la commission d'évaluation environnementale
45324_20241106_delib_approbation_R_20241106.pdf Délibération d'approbation de l'élaboration du PLU
45324_procedure_20241106.pdf Recensement des différentes procédures
45324_rapport_1_20241106.pdf Rapport de présentation
45324_rapport_2_20241106.pdf Evaluation environnemetale
45324_padd_20241106.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45324_prescription_surf_07_00_20241106.pdf Eléments de paysage à conserver
45324_reglement_20241106.pdf Règlement écrit
45324_reglement_graphique_20241106.pdf Règlement graphique
45324_info_lin_19_01_1_20241106.pdf Annexes sanitaires - Note technique
45324_info_lin_19_01_2_20241106.pdf Annexes sanitaires - Plans des busages d'assainissement agricole
45324_info_surf_99_00_20241106.pdf P.P.R.I. Val d'Orléans - Val Amont (règlement + plan
45324_liste_annexes_20241106.pdf Liste annexes
45324_liste_sup_20241106.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45324_plan_sup_20241106.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45324_oap_18_01_20241106.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Tigy
Téléphone : 0238580049
Courriel : accueil@tigy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0238580049
Courriel : accueil@tigy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.