62451_CC_20160629

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HEUCHIN"


Informations

Nom du document DU_62451
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HEUCHIN
Maillage 62451 HEUCHIN
Source Inconnue
Téléversé le 09/11/2017 à 14:01
Publié le 09/11/2017 à 14:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 62451_CC_20160629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a641f7a9d02600191eedc3f113ed678a
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUCHIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2458024261055964,50.465524933217964,2.3062547123890123,50.49590059063106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62451_plan_SUP_20160629.pdf Plan SUP
62451_plan_graphique_1_20160629.pdf Plan graphique 1
62451_plan_graphique_2_20160629.pdf Plan graphique 2
62451_procedure_20160629.pdf Procédure
62451_rapport_20160629.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Téléphone : 03 21 41 98 45
Courriel : contact@ternoiscom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 21 41 98 45
Courriel : contact@ternoiscom.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.