73057_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIDES-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_73057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIDES-LES-BAINS
Maillage 73057 BRIDES-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 26/12/2024 à 08:53
Publié le 07/01/2025 à 14:55
Mis à jour le 07/01/2025 à 14:55
Statut
Version 16
Nom de l'archive 73057_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6460d29e130971f76bc5676c835fdb1
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIDES-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5465277,45.4478601,6.5963527,45.4614388]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73057_procedure_20191205.pdf Procédure
73057_procedure_20241219.pdf Procédure
73057_rapport_20170719.pdf Rapport
73057_rapport_20191205.pdf Rapport
73057_rapport_20241219.pdf Rapport
73057_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73057_prescription_surf_05_20241219.pdf Emplacement réservé
73057_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
73057_reglement_graphique_0_20241219.pdf Tableau d’assemblage
73057_reglement_graphique_1_20241219.pdf Règlement graphique 1
73057_aep_graphique_20241219.pdf Aep graphique
73057_annexes_liste_20241219.pdf Annexes liste
73057_assainissement_graphique_20241219.pdf Assainissement graphique
73057_info_surf_14_20241219.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
73057_reseau_graphique_20241219.pdf Reseau graphique
73057_ressources_eau_bilan_20241219.pdf Ressources eau bilan
73057_sup_graphique_1_20241219.pdf Sup graphique 1
73057_sup_graphique_2_20241219.pdf Sup graphique 2
73057_sup_i4_graphique_20241219.pdf Sup i4 graphique
73057_sup_liste_20241219.pdf Sup liste
73057_orientations_amenagement_20241219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73057 BRIDES-LES-BAINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.