42257_PLU_20241024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX"



Informations

Nom du document DU_42257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX
Maillage 42257 SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2024 à 17:18
Publié le 18/12/2024 à 16:26
Mis à jour le 18/12/2024 à 16:26
Statut
Version 10
Nom de l'archive 42257_PLU_20241024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6a450f9b10651ae2017e8408bc4136c
Producteur Mairie de SAINT MARTIN D'ESTREAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 42257
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7682362,46.161592,3.8903316,46.2441516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/01/2016
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42257_procedure_20241024.pdf Procédure
42257_rapport_20241024.pdf Rapport
42257_padd_20241024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42257_prescription_surf_05_20241024.pdf Emplacement réservé
42257_reglement_20241024.pdf Règlement écrit
42257_reglement_graphique_20241024.pdf Règlement graphique
42257_info_surf_04-01_20241024.pdf Info surf 04-01
42257_info_surf_05-03_20241024.pdf Info surf 05-03
42257_info_surf_19-03_20241024.pdf Info surf 19-03
42257_info_surf_19-08_20241024.pdf Info surf 19-08
42257_info_surf_19-09_20241024.pdf Info surf 19-09
42257_info_surf_19-10_20241024.pdf Info surf 19-10
42257_info_surf_99_DI_20241024.pdf Info surf 99 DI
42257_info_surf_99_SUP_20241024.pdf Info surf 99 SUP
42257_info_surf_99_VB_20241024.pdf Info surf 99 VB
42257_oap_20241024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT MARTIN D'ESTREAUX
Téléphone : 04 77 72 70 70
Courriel : mairie@saintmartindestreaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintmartindestreaux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42257 SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.