31160_PLU_20200121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAUX"


Informations

Nom du document DU_31160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAUX
Maillage 31160 DAUX
Source Inconnue
Téléversé le 31/03/2020 à 10:58
Publié le 02/04/2020 à 11:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31160_PLU_20200121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6a9b5691550e923f438aac86ffecb0b
Producteur Mairie de Daux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2365740581675113,43.650337632395946,1.3003167812413516,43.71955169858655]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31160_14_info_20200121.pdf 14 info
31160_14_info_2_20200121.pdf 14 info 2
31160_27_info_20200121.pdf 27 info
31160_27_info_2_20200121.pdf 27 info 2
31160_27_sup_20200121.pdf 27 sup
31160_A7_sup_20200121.pdf A7 sup
31160_AC1_sup_20200121.pdf AC1 sup
31160_PT2_sup_20200121.pdf PT2 sup
31160_info_lin_19_01_aep__20200121.pdf Info lin 19 01 aep
31160_info_lin_19_01_eu_20200121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
31160_liste_sup_20200121.pdf Liste sup
31160_orientations_amenagement_20200121.pdf OAP
31160_padd_20200121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31160_plans_sup_20200121.pdf Plans sup
31160_procedure_20200121.pdf Procédure
31160_rapport_1_20200121.pdf Partie 1
31160_rapport_2_20200121.pdf Partie 2
31160_reglement_20200121.pdf Règlement écrit
31160_reglement_graphique_20200121.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Daux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-daux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-daux@orange.fr


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Procédures en cours

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