82167_PLU_20230504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAUPHARY"


Informations

Nom du document DU_82167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAUPHARY
Maillage 82167 SAINT-NAUPHARY
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2023 à 17:11
Publié le 07/11/2023 à 08:57
Mis à jour le 07/11/2023 à 08:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 82167_PLU_20230504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6b8317661fc5aae13bf2f8950baf669
Producteur Commune de SAINT-NAUPHARY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NAUPHARY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82167
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4024004,43.9331051,1.4917523,43.9836562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82167_procedure_20230504.pdf Procédure
82167_rapport_1_20230504.pdf Partie 1
82167_rapport_2_20230504.pdf Partie 2
82167_padd_20230504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82167_prescription_pct_07_02_20230504.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
82167_prescription_pct_16_00_20230504.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
82167_prescription_surf_05_00_20230504.pdf Emplacement réservé
82167_prescription_surf_07_02_20230504.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
82167_reglement_20230504.pdf Règlement écrit
82167_reglement_graphique_20230504.pdf Règlement graphique
82167_info_lin_19_01_20230504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82167_info_surf_04_00_20230504.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82167_liste_sup_20230504.pdf Liste sup
82167_plan_sup_20230504.pdf Plan sup
82167_trames_bleues_vertes_20230504.pdf Trames bleues vertes
82167_orientations_amenagement_20230504.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-NAUPHARY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint.nauphary@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint.nauphary@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.