200069110_PLUi_20251106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND CHAMBERY"


Informations

Nom du document DU_200069110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND CHAMBERY
Maillage 200069110 PLUI GRAND CHAMBERY
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 09:17
Publié le 11/12/2025 à 10:27
Mis à jour le 20/01/2026 à 09:39
Statut Téléchargeable
Version 34
Nom de l'archive 200069110_PLUi_20251106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6c8269d4c52ded71a05951a3b3819cb
Producteur Grand Chambéry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND CHAMBERY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069110
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.8148218,45.4911918,6.2586976,45.7641557]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/01/2025
Date de publication : 10/03/2025
Date de révision : 06/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Chambéry
Téléphone : Aucun
Courriel : sophie.talbot@grandchambery.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandchambery.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI GRAND CHAMBERY a approuvé une procédure de modification n°5 le 6 novembre 2025.

      200069110_PLUi_M5_20251106  
200069110_20251106_delib_approbation_M5_20251106.pdf