90082_PLU_20191125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTRECHENE"


Informations

Nom du document DU_90082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTRECHENE
Maillage 90082 AUTRECHENE
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2021 à 13:29
Publié le 09/02/2021 à 15:35
Mis à jour le 05/10/2021 à 08:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 90082_PLU_20191125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a6e101e2d4e5388cd69c322800688dd7
Producteur Mairie d'Autrechêne
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.