06150_PLU_20251013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TURBIE"


Informations

Nom du document DU_06150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TURBIE
Maillage 06150 LA TURBIE
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2025 à 19:49
Publié le 20/10/2025 à 20:39
Mis à jour le 20/10/2025 à 20:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 06150_PLU_20251013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7001bf21dfb2bfce418b2329640fd55
Producteur MAIRIE DE LA TURBIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TURBIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06150
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3743124,43.7263958,7.4201282,43.7659588]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06150_procedure_20251013.pdf Procédure
06150_rapport_1_20251013.pdf Partie 1
06150_rapport_2_20251013.pdf Partie 2
06150_rapport_3_20251013.pdf Partie 3
06150_rapport_4_20251013.pdf Partie 4
06150_rapport_5_20251013.pdf Partie 5
06150_rapport_6_20251013.pdf Partie 6
06150_rapport_7_20251013.pdf Partie 7
06150_rapport_8_20251013.pdf Partie 8
06150_rapport_9_20251013.pdf Partie 9
06150_padd_20251013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06150_prescription_surf_05_00_20251013.pdf Emplacement réservé
06150_prescription_surf_17_00_20251013.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06150_prescription_surf_41_02_20251013.pdf Aspect extérieur toitures
06150_reglement_20251013.pdf Règlement écrit
06150_reglement_graphique_20251013.pdf Règlement graphique
06150_info_lin_19_01_1_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06150_info_lin_19_01_2_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06150_info_lin_19_01_3_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06150_info_lin_19_01_4_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06150_info_surf_20_20251013.pdf Règlement local de publicité
06150_info_surf_27_20251013.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
06150_info_surf_99_00_1_20251013.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06150_info_surf_99_00_2_20251013.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06150_info_surf_99_00_3_20251013.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06150_liste_sup_20251013.pdf Liste sup
06150_plan_sup_20251013.pdf Plan sup
06150_orientations_amenagement_20251013.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LA TURBIE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-la-turbie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sylvie.asso@ville-la-turbie.fr


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Procédures en cours

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