28246_CC_20210308

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MESLAY-LE-VIDAME"



Informations

Nom du document DU_28246
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MESLAY-LE-VIDAME
Maillage 28246 MESLAY-LE-VIDAME
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2021 à 14:05
Publié le 22/06/2021 à 19:32
Mis à jour le 22/06/2021 à 19:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 28246_CC_20210308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a705bfce962b1fe5bd640cfd057ffd6a
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESLAY-LE-VIDAME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28246
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [1.4435033,48.2548733,1.521337,48.2962058]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28246_procedure_20210308.pdf Procédure
28246_rapport_20210308.pdf Rapport
28243_notice_technique_20210308.pdf Notice technique
28246_annexes_documentaires_20210308.pdf Annexes documentaires
28246_arretePrefSUP_20210308.pdf ArretePrefSUP
28246_carteGRTgaz_20210308.pdf CarteGRTgaz
28246_liste_contraintes_20210308.pdf Liste contraintes
28246_liste_servitudes_20210308.pdf Liste servitudes
28246_plan_contraintes_20210308.pdf Plan contraintes
28246_plan_reseau_assainissement_20210308.pdf Plan reseau assainissement
28246_plan_reseau_eau_potable_20210308.pdf Plan reseau eau potable
28246_plan_reseau_electrique_20210308.pdf Plan reseau electrique
28246_plan_reseau_gaz_20210308.pdf Plan reseau gaz
28246_plan_servitudes_20210308.pdf Plan servitudes
28246_sectorisation_graphique_1_20210308.pdf Sectorisation graphique 1
28246_sectorisation_graphique_2_20210308.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.