17156_CC_20200213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de EXPIREMONT"


Informations

Nom du document DU_17156
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de EXPIREMONT
Maillage 17156 EXPIREMONT
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2020 à 15:43
Publié le 16/06/2020 à 16:53
Mis à jour le 16/06/2020 à 16:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17156_CC_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a707bf898a19c29d8101bba5b7cf5f09
Producteur Mairie - Expiremont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EXPIREMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2020.
Emprise [-0.3887872,45.3113749,-0.3604406,45.3531485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17156_procedure_20200213.pdf Procédure
17156_rapport_20200213.pdf Rapport
17156_annexes_graphique_20200213.pdf Annexes graphique
17156_liste_sup_20200213.pdf Liste sup
17156_reglement_graphique_20200213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Expiremont
Téléphone : 09 62 13 83 7238
Courriel : mairie.expiremont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 09 62 13 83 72
Courriel : mairie.expiremont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.