55257_CC_20160622

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de JOUY-EN-ARGONNE"



Informations

Nom du document DU_55257
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de JOUY-EN-ARGONNE
Maillage 55257 JOUY-EN-ARGONNE
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2020 à 10:02
Publié le 17/02/2020 à 10:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55257_CC_20160622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a70b915ed8c9b6eac3ce1d76b631ffae
Producteur Mairie de Jouy-en-Argonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUY-EN-ARGONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.1978377123782,49.12247206548714,5.246209183694045,49.152906958095286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55257_info_99_avis_ppa_20160622.pdf Info 99 avis ppa
55257_info_99_rapport_enquete_publique_20160622.pdf Info 99 rapport enquete publique
55257_info_99_resume_non_technique_20160622.pdf Info 99 resume non technique
55257_liste_sup_20160622.pdf Liste sup
55257_plan_graphique_20160622.pdf Plan graphique
55257_plan_sup_20160622.pdf Plan sup
55257_procedure_20160622.pdf Procédure
55257_rapport_20160622.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Jouy-en-Argonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.jouyenargonne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.