200050615_SCOT_20210304

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU SYNDICAT MIXTE DU LEVEZOU"


Informations

Nom du document scot_200050615
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU SYNDICAT MIXTE DU LEVEZOU
Maillage scot_200050615 SCOT DU SYNDICAT MIXTE DU LEVEZOU
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2021 à 22:54
Publié le 06/07/2021 à 13:09
Mis à jour le 06/07/2021 à 13:09
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200050615_SCOT_20210304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a727f1a148b4a951c4eabbf84bd2dd1f
Producteur Syndicat Mixte du PETR du Lévézou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU SYNDICAT MIXTE DU LEVEZOU. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200050615
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/07/2021.
Emprise [2.5259328,44.0258005,3.0365043,44.3754627]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200050615_procedure_20210304.pdf Procédure
200050615_doo_20210304.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200050615_padd_20210304.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200050615_rapport_20210304.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du PETR du Lévézou
Téléphone : 05 65 74 35 04
Courriel : petr.levezou@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 65 74 35 04
Courriel : petr.levezou@gmail.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.