17364_CC_20200213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIAL-SUR-NE"


Informations

Nom du document DU_17364
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIAL-SUR-NE
Maillage 17364 SAINT-MARTIAL-SUR-NE
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2023 à 16:26
Publié le 19/09/2023 à 16:59
Mis à jour le 19/09/2023 à 16:59
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17364_CC_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a73c74970d2a7555f4dde5650e4c972e
Producteur Mairie de Saint Martial sur Né

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL-SUR-NE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17364
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4038727,45.5538528,-0.3404174,45.5977409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17364_procedure_20200213.pdf Procédure
17364_rapport_20200213.pdf Rapport
17364_info_surf_04_00_20200213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17364_liste_annexes_20200213.pdf Liste annexes
17364_liste_sup_20200213.pdf Liste sup
17364_plan_sup_20200213.pdf Plan sup
17364_reglement_graphique_20200213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Martial sur Né
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stmartialsurne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stmartialsurne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.