08003_PLU_20080919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AIGLEMONT"



Informations

Nom du document DU_08003
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AIGLEMONT
Maillage 08003 AIGLEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2021 à 16:52
Publié le 02/11/2021 à 08:49
Mis à jour le 02/11/2021 à 08:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08003_PLU_20080919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7513f659ded460e9f9a52ab4926e39b
Producteur Mairie - Aiglemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGLEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08003
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/11/2021.
Emprise [4.7436288,49.7679731,4.7919181,49.8137367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08003_procedure_20080919.pdf Procédure
08003_rapport_20080919.pdf Rapport
08003_padd_20080919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08003_prescription_surf_02_00_20080919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08003_prescription_surf_05_00_20080919.pdf Emplacement réservé
08003_reglement_20080919.pdf Règlement écrit
08003_reglement_graphique_0_20080919.pdf Tableau d’assemblage
08003_reglement_graphique_1_20080919.pdf Règlement graphique 1
08003_annexes_1_20080919.pdf Annexes 1
08003_annexes_2_20080919.pdf Annexes 2
08003_annexes_3_20080919.pdf Annexes 3
08003_annexes_4_20080919.pdf Annexes 4
08003_info_lin_19_01_1_20080919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08003_info_lin_19_01_2_20080919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08003_info_surf_04_00_20080919.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08003_info_surf_19_01_1_20080919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08003_info_surf_19_01_2_20080919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08003_liste_annexes_20080919.pdf Liste annexes
08003_plan_annexes_20080919.pdf Plan annexes
08003_plan_sup_20080919.pdf Plan sup
08003_orientations_amenagement_18_00_20080919.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Aiglemont
Téléphone : 03 24 33 36 80
Courriel : mairie@aiglemont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 33 36 80
Courriel : mairie@aiglemont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.