32120_PLU_20200221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENCAUSSE"


Informations

Nom du document DU_32120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENCAUSSE
Maillage 32120 ENCAUSSE
Source Inconnue
Téléversé le 01/06/2020 à 15:17
Publié le 01/06/2020 à 17:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 32120_PLU_20200221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7555519af1d35f27de7e22f553520ea
Producteur Mairie d'ENCAUSSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENCAUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.9956017772051937,43.670671669749744,1.0658098956562678,43.714050918442474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32120_annexes_sanitaire_20200221.pdf Annexes sanitaire
32120_cartouche_annexe_general_20200221.pdf Cartouche annexe general
32120_orientations_amenagement_20200221.pdf OAP
32120_padd_20200221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32120_procedure_20200221.pdf Procédure
32120_rapport_20200221.pdf Rapport
32120_reglement_20200221.pdf Règlement écrit
32120_reglement_graphique_20200221.pdf Règlement graphique
32120_servitudes_utilite_publique_20200221.pdf Servitudes utilite publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ENCAUSSE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.encausse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.encausse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.