08263_PLU_20151005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LUMES"



Informations

Nom du document DU_08263
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LUMES
Maillage 08263 LUMES
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2022 à 13:56
Publié le 17/01/2022 à 14:16
Mis à jour le 17/01/2022 à 14:16
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08263_PLU_20151005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a756a03c1d93cdca193714e3e2ab0a95
Producteur Mairie de Lumes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08263
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [4.7591542,49.7175654,4.8054495,49.7499365]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08263_procedure_20151005.pdf Procédure
08263_rapport_20151005.pdf Rapport
08263_padd_20151005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08263_prescription_surf_05_00_20151005.pdf Emplacement réservé
08263_reglement_20151005.pdf Règlement écrit
08263_reglement_graphique_0_20151005.pdf Tableau d’assemblage
08263_reglement_graphique_1_20151005.pdf Règlement graphique 1
08263_reglement_graphique_2_20151005.pdf Règlement graphique 2
08263_annexes_1_20151005.pdf Annexes 1
08263_annexes_2_20151005.pdf Annexes 2
08263_annexes_3_20151005.pdf Annexes 3
08263_annexes_4_20151005.pdf Annexes 4
08263_info_lin_19_01_1_20151005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08263_info_lin_19_01_2_20151005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08263_info_lin_19_01_3_20151005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08263_liste_annexes_20151005.pdf Liste annexes
08263_liste_sup_20151005.pdf Liste sup
08263_plan_sup_20151005.pdf Plan sup
08263_orientations_amenagement_18_00_20151005.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lumes
Téléphone : 03 24 37 70 40
Courriel : mairie.lumes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 37 70 40
Courriel : mairie.lumes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.