60470_PLU_20200218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYERS-SAINT-MARTIN"


Informations

Nom du document DU_60470
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYERS-SAINT-MARTIN
Maillage 60470 NOYERS-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2020 à 13:58
Publié le 25/08/2020 à 17:00
Mis à jour le 25/08/2020 à 17:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60470_PLU_20200218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a758cfe004dc4d51ebb210f4eac6c766
Producteur Communauté de Communes de l'Oise Picarde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYERS-SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/08/2020.
Emprise [2.2384358,49.5230337,2.2938146,49.5753642]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/02/2020
Date de publication :
Date de révision : 25/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60470_procedure_20200218.pdf Procédure
60470_rapport_20200218.pdf Rapport
60470_padd_20200218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60470_prescription_surf_05_00_20200218.pdf Emplacement réservé
60470_reglement_20200218.pdf Règlement écrit
60470_reglement_graphique_20200218.pdf Règlement graphique
60470_di_20200218.pdf Di
60470_info_lin_19_01_aep_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60470_info_lin_19_01_notice_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60470_info_lin_19_01_zonage_ass_20200218.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60470_info_lin_99_00_electrique_20200218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60470_liste_annexes_20200218.pdf Liste annexes
60470_liste_sup_20200218.pdf Liste sup
60470_orientations_amenagement_20200218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de l'Oise Picarde
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-oisepicarde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-oisepicarde.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60470 NOYERS-SAINT-MARTIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.