38238_PLU_20230926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOIDIEU-DETOURBE"


Informations

Nom du document DU_38238
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOIDIEU-DETOURBE
Maillage 38238 MOIDIEU-DETOURBE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 16:51
Publié le 11/10/2023 à 09:56
Mis à jour le 11/10/2023 à 09:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38238_PLU_20230926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a77a5d6c701fac7d92913b2a58fe2e5c
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOIDIEU-DETOURBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38238
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.982394,45.4904224,5.0543563,45.5400973]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38238_procedure_20230926.pdf Procédure
38238_rapport_1_20230926.pdf Partie 1
38238_rapport_2_20230926.pdf Partie 2
38238_padd_20230926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38238_reglement_20230926.pdf Règlement écrit
38238_reglement_graphique_20230926.pdf Règlement graphique
38238_SUP_20230926.pdf SUP
38238_annexes_20230926.pdf Annexes
38238_info_surf_04_20230926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38238_info_surf_08_20230926.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
38238_info_surf_14_20230926.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
38238_info_surf_19_20230926.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38238_info_surf_99_20230926.pdf Autre
38238_orientations_amenagement_20230926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38238 MOIDIEU-DETOURBE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.