42116_CC_20160504

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de JURE"


Informations

Nom du document DU_42116
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de JURE
Maillage 42116 JURE
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2021 à 11:13
Publié le 03/02/2021 à 10:05
Mis à jour le 03/02/2021 à 10:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42116_CC_20160504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7870c653f5762dcecbf1dd6085fa923
Producteur commune JURE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JURE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/02/2021.
Emprise [3.8660539,45.8571686,3.931453,45.9257398]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/01/2021
Date de publication : 28/01/2021
Date de révision : 03/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42116_procedure_20160504.pdf Procédure
42116_rapport_20160504.pdf Rapport
42116_liste_sup_20160504.pdf Liste sup
42116_plan_sup_20160504.pdf Plan sup
42116_plan_zonage_20160504.pdf Plan zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune JURE
Téléphone : 04 77 62 55 13
Courriel : mairie@jure.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 62 55 13
Courriel : mairie@jure.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.