83020_CC_20170828

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE BOURGUET"


Informations

Nom du document DU_83020
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE BOURGUET
Maillage 83020 LE BOURGUET
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2021 à 16:41
Publié le 26/08/2021 à 15:14
Mis à jour le 26/08/2021 à 15:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 83020_CC_20170828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a78d3c029346577faab1121d9ff9d365
Producteur Mairie de Le Bourguet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOURGUET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83020
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/08/2021.
Emprise [6.4568544,43.750345,6.5465221,43.8087808]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83020_procedure_20170828.pdf Procédure
83020_rapport_20170828.pdf Rapport
83020_info_lin_19_01_20170828.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83020_liste_annexes_20170828.pdf Liste annexes
83020_liste_sup_20170828.pdf Liste sup
83020_plan_sup_20170828.pdf Plan sup
83020_sectorisation_graphique_20170828.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Bourguet
Téléphone : Aucun
Courriel : lebourguet@nordnet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lebourguet@nordnet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.