74045_PLU_20140220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOUCHET-MONT-CHARVIN"


Informations

Nom du document DU_74045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOUCHET-MONT-CHARVIN
Maillage 74045 LE BOUCHET-MONT-CHARVIN
Source Inconnue
Téléversé le 06/03/2018 à 16:15
Publié le 06/03/2018 à 16:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 74045_PLU_20140220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a79c5450567689b7ccb62bef9f245db4
Producteur COMMUNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOUCHET-MONT-CHARVIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.348777089881443,45.77918720205722,6.420794640132122,45.82904021221796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/02/2018
Date de publication : 26/02/2018
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74045_annexes_AS_20140220.pdf Annexes AS
74045_annexes_DPU_20140220.pdf Annexes DPU
74045_annexes_PPRn_1_20140220.pdf Annexes PPRn 1
74045_annexes_bois_20140220.pdf Annexes bois
74045_annexes_bois_reglement_20140220.pdf Annexes bois reglement
74045_annexes_dechets_20140220.pdf Annexes dechets
74045_annexes_plan_AEP_20140220.pdf Annexes plan AEP
74045_annexes_taxe_20140220.pdf Annexes taxe
74045_orientations_amenagement_20140220.pdf OAP
74045_padd_20140220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74045_prescription_surf_05_1_20140220.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
74045_rapport_20140220.pdf Rapport
74045_reglement_20140220.pdf Règlement écrit
74045_reglement_graphique_20140220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@bouchet-mont-charvin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c-lemire@thononagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.