14407_PLU_20201203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MATHIEU"



Informations

Nom du document DU_14407
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MATHIEU
Maillage 14407 MATHIEU
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2021 à 15:33
Publié le 04/01/2021 à 18:07
Mis à jour le 04/01/2021 à 18:07
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 14407_PLU_20201203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a7a93abe77aae3b7f901818bccee43f1
Producteur Communauté urbaine de Caen la Mer
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MATHIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/01/2021.
Emprise [-0.3870337,49.233387,-0.3405611,49.2767262]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14407_procedure_20201203.pdf Procédure
14407_rapport_20201203.pdf Rapport
14407_padd_20201203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14407_reglement_20201203.pdf Règlement écrit
14407_reglement_graphique_0_20201203.pdf Tableau d’assemblage
14407_reglement_graphique_1_20201203.pdf Règlement graphique 1
14407_reglement_graphique_2_20201203.pdf Règlement graphique 2
14407_annexes_ecrites_20201203.pdf Annexes ecrites
14407_annexes_graphiques_20201203.pdf Annexes graphiques
14407_autres_annexes_20201203.pdf Autres annexes
14407_plan_sup_20201203.pdf Plan sup
14407_orientations_amenagement_20201203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : e.bouclier@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : e.bouclier@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.