21691_PLU_20191220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEBICHOT"


Informations

Nom du document DU_21691
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEBICHOT
Maillage 21691 VILLEBICHOT
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 14:36
Publié le 28/04/2020 à 09:20
Mis à jour le 08/09/2020 à 12:32
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 21691_PLU_20191220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a7af15b40923f6128b929252d0bc40df
Producteur Mairie de Villebichot - Place de la Mairie - 21700 - VILLEBICHOT
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.