247200686_PLUi_20250908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE"


Informations

Nom du document DU_247200686
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE
Maillage 247200686 PLUI DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2025 à 10:14
Publié le 12/12/2025 à 11:20
Mis à jour le 29/12/2025 à 12:03
Statut Téléchargeable
Version 11
Nom de l'archive 247200686_PLUi_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a7c02b8df280b3c7e9efb39a6abbe935
Producteur Communauté de communes du Perche Emeraude
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 247200686
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4314142,48.0474171,0.9166219,48.2642667]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Perche Emeraude
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@perchemeraude.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Perche Emeraude
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@perchemeraude.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.