34136_PLU_20260112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZIGNAN-LA-CEBE"



Informations

Nom du document DU_34136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZIGNAN-LA-CEBE
Maillage 34136 LEZIGNAN-LA-CEBE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2026 à 09:54
Publié le 16/01/2026 à 10:46
Mis à jour le 16/01/2026 à 10:46
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 34136_PLU_20260112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7ca380b59defa8f4b68d7f54be7107b
Producteur Lézignan-la-Cèbe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEZIGNAN-LA-CEBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34136
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4159272,43.4779265,3.4653417,43.5066687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34136_procedure_20260112.pdf Procédure
34136_rapport_1_20260112.pdf Partie 1
34136_rapport_2_20260112.pdf Partie 2
34136_padd_20260112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34136_reglement_20260112.pdf Règlement écrit
34136_reglement_graphique_20260112.pdf Règlement graphique
34136_class_son_20260112.pdf Class son
34136_info_lin_19_aep_20260112.pdf Info lin 19 aep
34136_info_lin_19_ass_20260112.pdf Info lin 19 ass
34136_info_lin_99_elec_20260112.pdf Info lin 99 elec
34136_info_lin_99_sup_gaz_20260112.pdf Info lin 99 sup gaz
34136_zppa_16_20260112.pdf Zppa 16
34136_orientations_amenagement_20260112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lézignan-la-Cèbe
Téléphone : Aucun
Courriel : r.bouyala@lezignanlacebe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : r.bouyala@lezignanlacebe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.