69173_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARCEY"


Informations

Nom du document DU_69173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARCEY
Maillage 69173 SARCEY
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2024 à 09:10
Publié le 18/07/2024 à 11:43
Mis à jour le 18/07/2024 à 11:43
Statut
Version 5
Nom de l'archive 69173_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7d4fc03d91f1cb20b525ae1f8cf8423
Producteur Mairie de Sarcey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARCEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.5311931,45.8648394,4.5832107,45.9028786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69173_procedure_20240710.pdf Procédure
69173_rapport_20240710.pdf Rapport
69173_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69173_prescription_surf_02_00_2_20240710.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69173_prescription_surf_02_01_1_20240710.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69173_prescription_surf_02_01_2_20240710.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69173_prescription_surf_16_01_20240710.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69173_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
69173_reglement_graphique_20240710.pdf Règlement graphique
69173_annexes_sanitaires_assainissement_20240710.pdf Annexes sanitaires assainissement
69173_annexes_sanitaires_dechets_20240710.pdf Annexes sanitaires dechets
69173_annexes_sanitaires_eau_20240710.pdf Annexes sanitaires eau
69173_annexes_sanitaires_zonage_eaux_pluviales_20240710.pdf Annexes sanitaires zonage eaux pluviales
69173_annexes_taxe_amenagement_20240710.pdf Annexes taxe amenagement
69173_canalisations_gaz_20240710.pdf Canalisations gaz
69173_charte_integration_paysagere_20240710.pdf Charte integration paysagere
69173_dpu_plan_20240710.pdf Dpu plan
69173_etude_mouvements_terrain_carte_20240710.pdf Etude mouvements terrain carte
69173_etude_mouvements_terrain_notice_20240710.pdf Etude mouvements terrain notice
69173_gonflements_argiles_20240710.pdf Gonflements argiles
69173_gonflements_argiles_plan_20240710.pdf Gonflements argiles plan
69173_info_surf_14_00_20240710.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69173_info_surf_25_00_20240710.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69173_lotissements_liste_20240710.pdf Lotissements liste
69173_nuancier_20240710.pdf Nuancier
69173_pdipr_20240710.pdf Pdipr
69173_sup_liste_20240710.pdf Sup liste
69173_sup_plan_20240710.pdf Sup plan
69173_sup_pt3_20240710.pdf Sup pt3
69173_sup_pt3_carte_20240710.pdf Sup pt3 carte
69173_orientations_amenagement_20240710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.