37047_PLU_20210623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CERELLES"



Informations

Nom du document DU_37047
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CERELLES
Maillage 37047 CERELLES
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2021 à 16:21
Publié le 14/09/2021 à 17:56
Mis à jour le 14/09/2021 à 17:56
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 37047_PLU_20210623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7f5a8d33e170ce5fa8e1f9cb006f7c9
Producteur Communauté de communes Gâtine et Choisilles - Pays de Racan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37047
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/09/2021.
Emprise [0.6539289,47.4819564,0.7199737,47.52604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37047_procedure_20210623.pdf Procédure
37047_rapport_20210623.pdf Rapport
37047_padd_20210623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37047_prescription_lin_07_20210623.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
37047_prescription_lin_24_20210623.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
37047_prescription_surf_05_20210623.pdf Emplacement réservé
37047_prescription_surf_07_20210623.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
37047_prescription_surf_16_20210623.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
37047_prescription_surf_99_20210623.pdf Autre
37047_reglement_20210623.pdf Règlement écrit
37047_reglement_graphique_20210623.pdf Règlement graphique
37047_info_surf_14_20210623.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37047_info_surf_16_20210623.pdf Site archéologique
37047_info_surf_99_20210623.pdf Autre
37047_liste_sup_20210623.pdf Liste sup
37047_plan_sup_20210623.pdf Plan sup
37047_plans_eau_potable_20210623.pdf Plans eau potable
37047_zonage_assainissement_20210623.pdf Zonage assainissement
37047_orientations_amenagement_20210623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Gâtine et Choisilles - Pays de Racan
Téléphone : Aucun
Courriel : rag@gatine-racan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-cerelles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.