53253_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SATURNIN-DU-LIMET"


Informations

Nom du document DU_53253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SATURNIN-DU-LIMET
Maillage 53253 SAINT-SATURNIN-DU-LIMET
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 15:33
Publié le 09/07/2024 à 10:06
Mis à jour le 09/07/2024 à 10:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 53253_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a80961f9d89601be9c1683955eb4d5ab
Producteur Mairie de Saint Saturnin-du-Limet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SATURNIN-DU-LIMET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.1373609,47.7969901,-1.0459067,47.8300393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53253_procedure_20240627.pdf Procédure
53253_rapport_1_20140227.pdf Partie 1
53253_rapport_2_20240627.pdf Partie 2
53253_rapport_3_20240627.pdf Partie 3
53253_padd_20140227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53253_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
53253_reglement_graphique_20240627.pdf Règlement graphique
53253_info_surf_19_20140227.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
53253_orientations_1_20140227.pdf Orientations 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.