26108_PLU_20220523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREST"



Informations

Nom du document DU_26108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREST
Maillage 26108 CREST
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2022 à 15:49
Publié le 22/12/2022 à 16:28
Mis à jour le 22/12/2022 à 16:28
Statut
Version 11
Nom de l'archive 26108_PLU_20220523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a82c1f3ae2dcac32883041d95fdc3de7
Producteur Mairie de Crest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26108
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9800166,44.6995303,5.0623328,44.7600033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26108_procedure_20190920.pdf Procédure
26108_procedure_20220523.pdf Procédure
26108_rapport_1_20190920.pdf Partie 1
26108_rapport_1_20220523.pdf Partie 1
26108_rapport_2_20190920.pdf Partie 2
26108_rapport_3_20190920.pdf Partie 3
26108_padd_20220523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26108_prescription_surf_02_00_20220523.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26108_reglement_20220523.pdf Règlement écrit
26108_reglement_graphique_0_20220523.pdf Tableau d’assemblage
26108_reglement_graphique_1_20220523.pdf Règlement graphique 1
26108_reglement_graphique_2_20220523.pdf Règlement graphique 2
26108_charte_antennes_relais_20220523.pdf Charte antennes relais
26108_info_14_00_20190920.pdf Info 14 00
26108_info_17_00_20190920.pdf Info 17 00
26108_info_21_00_20190920.pdf Info 21 00
26108_info_lin_19_01_20190920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26108_info_surf_19_01_20190920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26108_info_surf_21_00_20220523.pdf Projet de plan de prévention des risques
26108_info_txt_16_00_20220523.pdf Info txt 16 00
26108_liste_sup_20190920.pdf Liste sup
26108_plan_sup_20190920.pdf Plan sup
26108_risque_alea_retrait_gonflement_argile_20220523.pdf Risque alea retrait gonflement argile
26108_orientations_amenagement_1_20220523.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crest
Téléphone : 04 75 76 61 10
Courriel : admin@mairie-crest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 76 61 10
Courriel : admin@mairie-crest.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.