60002_PLU_20180522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABBECOURT"



Informations

Nom du document DU_60002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABBECOURT
Maillage 60002 ABBECOURT
Source Inconnue
Téléversé le 19/09/2019 à 10:48
Publié le 20/09/2019 à 09:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 60002_PLU_20180522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a83a98806f0e22631927bf26c7bcde60
Producteur Mairie d'Abbecourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABBECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.130100619166523,49.20668953332158,2.3178697241446167,49.37880657304932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60002_info_surf_99_00_20180522.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60002_liste_annexes_20180522.pdf Liste annexes
60002_liste_sup_20180522.pdf Liste sup
60002_orientations_amenagement_20180522.pdf OAP
60002_padd_20180522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60002_plan_sup_20180522.pdf Plan sup
60002_prescription_surf_99_00_20180522.pdf Autre
60002_procedure_20180522.pdf Procédure
60002_rapport_20180522.pdf Rapport
60002_reglement_20180522.pdf Règlement écrit
60002_reglement_graphique_0_20180522.pdf Tableau d’assemblage
60002_reglement_graphique_1_20180522.pdf Règlement graphique 1
60002_reglement_graphique_2_20180522.pdf Règlement graphique 2
60002_reglement_graphique_3_20180522.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Abbecourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@abbecourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@abbecourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.