91038_PLU_20200229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUVERS-SAINT-GEORGES"


Informations

Nom du document DU_91038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUVERS-SAINT-GEORGES
Maillage 91038 AUVERS-SAINT-GEORGES
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2021 à 14:47
Publié le 20/07/2021 à 14:33
Mis à jour le 20/07/2021 à 14:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91038_PLU_20200229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8536eed800d44de5e77ab7b347fcd48
Producteur Mairie d'Auvers-Saint-Georges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUVERS-SAINT-GEORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/07/2021.
Emprise [2.193218,48.4439626,2.2528601,48.5049941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91038_procedure_20200229.pdf Procédure
91038_rapport_1_20200229.pdf Partie 1
91038_rapport_2_20200229.pdf Partie 2
91038_padd_20200229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91038_reglement_20200229.pdf Règlement écrit
91038_reglement_graphique_1_20200229.pdf Règlement graphique 1
91038_reglement_graphique_2_20200229.pdf Règlement graphique 2
91038_info_surf_04_20200229.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91038_info_surf_17_00_20200229.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
91038_liste_sup_20200229.pdf Liste sup
91038_notice_aep_ass_20200229.pdf Notice aep ass
91038_plan_aep_20200229.pdf Plan aep
91038_plan_ass_20200229.pdf Plan ass
91038_plan_sup_20200229.pdf Plan sup
91038_orientations_amenagement_1_20200229.pdf OAP 1
91038_orientations_amenagement_2_20200229.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Auvers-Saint-Georges
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91038 AUVERS-SAINT-GEORGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.