35028_PLU_20210506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISTRUDAN"


Informations

Nom du document DU_35028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISTRUDAN
Maillage 35028 BOISTRUDAN
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2025 à 08:11
Publié le 05/09/2025 à 11:17
Mis à jour le 05/09/2025 à 11:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 35028_PLU_20210506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a85474eb310659fe2cec60dfbc0f45b0
Producteur Commune de QUEYRAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISTRUDAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35028
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4393664,47.9528434,-1.3625596,48.0022759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35028_procedure_20210506.pdf Procédure
35028_rapport_20210506.pdf Rapport
35028_padd_20210506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35028_reglement_20210506.pdf Règlement écrit
35028_reglement_graphique_20210506.pdf Règlement graphique
35028_dechet_20210506.pdf Dechet
35028_info_lin_19_01_20210506.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35028_info_surf_04_20210506.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35028_liste_sup_20210506.pdf Liste sup
35028_reglement_ppri_20210506.pdf Reglement ppri
35028_zone_humide_20210506.pdf Zone humide
35028_orientations_amenagement_20210506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de QUEYRAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.queyrac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contactmairie@boistrudan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.