02114_PLU_20120327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRASLES"



Informations

Nom du document DU_02114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRASLES
Maillage 02114 BRASLES
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2020 à 15:04
Publié le 24/09/2020 à 16:36
Mis à jour le 24/09/2020 à 16:36
Statut
Version 5
Nom de l'archive 02114_PLU_20120327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a87135df6a0d534046554e23977c97ca
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRASLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/09/2020.
Emprise [3.3936779,49.0423558,3.4453975,49.0734704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02114_procedure_20120327.pdf Procédure
02114_rapport_20120327.pdf Rapport
02114_padd_20120327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02114_reglement_20120327.pdf Règlement écrit
02114_reglement_graphique_1_20120327.pdf Règlement graphique 1
02114_reglement_graphique_2_20120327.pdf Règlement graphique 2
02114_reglement_graphique_3_20120327.pdf Règlement graphique 3
02114_ASSAINISSEMENT_20120327.pdf ASSAINISSEMENT
02114_CartePPRICb_20120327.pdf CartePPRICb
02114_EAU_POTABLE1_20120327.pdf EAU POTABLE1
02114_EAU_POTABLE2_20120327.pdf EAU POTABLE2
02114_EAU_POTABLE3_20120327.pdf EAU POTABLE3
02114_EAU_POTABLE4_20120327.pdf EAU POTABLE4
02114_PPRIMarne_20120327.pdf PPRIMarne
02114_ReglementPPRICb_20120327.pdf ReglementPPRICb
02114_ReglementPPRIMarne_20120327.pdf ReglementPPRIMarne
02114_plan_sup_20120327.PDF Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.