29134_PLU_20210719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LOCRONAN"


Informations

Nom du document DU_29134
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LOCRONAN
Maillage 29134 LOCRONAN
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 12:34
Publié le 17/01/2022 à 15:36
Mis à jour le 17/01/2022 à 15:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 29134_PLU_20210719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8874c69f3234dd01c8c002743557075
Producteur Commune de LOCRONAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCRONAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [-4.2401605,48.079181,-4.1801323,48.1118359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29134_procedure_20210719.pdf Procédure
29134_rapport_20210719.pdf Rapport
29134_padd_20210719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29134_reglement_20210719.pdf Règlement écrit
29134_reglement_graphique_20210719.pdf Règlement graphique
29134_info_lin_19_aep_20210719.pdf Info lin 19 aep
29134_info_lin_19_ep_20210719.pdf Info lin 19 ep
29134_info_surf_04_1_20210719.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29134_info_surf_04_2_20210719.pdf Info surf 04 2
29134_info_surf_08_1_20210719.pdf Info surf 08 1
29134_info_surf_14_1_20210719.pdf Info surf 14 1
29134_info_surf_19_dechets_20210719.pdf Info surf 19 dechets
29134_info_surf_19_eu_20210719.pdf Info surf 19 eu
29134_liste_sup_20210719.pdf Liste sup
29134_plan_sup_20210719.pdf Plan sup
29134_orientations_amenagement_20210719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LOCRONAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelocronan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelocronan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.