01187_PLU_20191216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUT VALROMEY"


Informations

Nom du document DU_01187
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUT VALROMEY
Maillage 01187 HAUT VALROMEY
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2021 à 17:28
Publié le 29/03/2021 à 11:38
Mis à jour le 29/03/2021 à 11:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01187_PLU_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8886236894126fef3b7843ca3a65d92
Producteur Mairie de Haut-Valromey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUT VALROMEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/03/2021.
Emprise [5.6211945,45.9577609,5.7486326,46.128878]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01187_procedure_20191216.pdf Procédure
01187_rapport_1_20191216.pdf Partie 1
01187_rapport_2_20191216.pdf Partie 2
01187_padd_20191216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01187_reglement_20191216.pdf Règlement écrit
01187_reglement_graphique_20191216.pdf Règlement graphique
01187_liste_sup_20191216.pdf Liste sup
01187_plan_sup_20191216.pdf Plan sup
xxxxx_info_lin_19_01_DATAPPRO.pdf Info lin 19 01
xxxxx_info_lin_19_02_DATAPPRO.pdf Info lin 19 02
xxxxx_info_lin_99_02_DATAPPRO.pdf Info lin 99 02
xxxxx_info_pct_99_02_DATAPPRO.pdf Info pct 99 02
xxxxx_info_surf_04_01_DATAPPRO.pdf Info surf 04 01
xxxxx_info_surf_04_DATAPPRO.pdf Info surf 04
xxxxx_info_surf_07_00_DATAPPRO.pdf Info surf 07 00
xxxxx_info_surf_22_00_DATAPPRO.pdf Info surf 22 00
xxxxx_info_surf_99_00_1_DATAPPRO.pdf Info surf 99 00 1
xxxxx_info_surf_99_00_2_DATAPPRO.pdf Info surf 99 00 2
xxxxx_liste_annexes_DATAPPRO.pdf Liste annexes
xxxxx_liste_sup_DATAPPRO.pdf Liste sup
01187_orientations_amenagement_20191216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Haut-Valromey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hautvalromey@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hautvalromey@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.