38566_PLU_20150330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUREY"


Informations

Nom du document DU_38566
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUREY
Maillage 38566 VOUREY
Source Inconnue
Téléversé le 10/09/2019 à 08:23
Publié le 11/09/2019 à 11:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38566_PLU_20150330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a89567760bc0b34dfde6a390ebd4670c
Producteur Mairie de Vourey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.500314981947564,45.2957313295186,5.540773932671935,45.33464821758508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/12/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38566_info_lin_19_01_1_20150330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38566_info_lin_19_01_2_20150330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38566_info_pct_99_00_1_20150330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38566_info_surf_04_00_20150330.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38566_info_surf_14_00_20150330.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38566_info_surf_19_01_1_20150330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38566_info_surf_19_01_2_20150330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38566_info_surf_99_00_1_20150330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38566_info_surf_99_00_20150330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38566_liste_annexes_20150330.pdf Liste annexes
38566_liste_pieces_20150330.pdf Liste pieces
38566_liste_sup_20150330.pdf Liste sup
38566_orientations_amenagement_18_00_20150330.pdf OAP 18 00
38566_padd_20150330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38566_plan_sup_20150330.pdf Plan sup
38566_prescription_surf_02_00_1_20150330.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38566_prescription_surf_02_00_2_20150330.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
38566_prescription_surf_05_01_20150330.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
38566_rapport_20150330.pdf Rapport
38566_reglement_20150330.pdf Règlement écrit
38566_reglement_graphique_0_20150330.pdf Tableau d’assemblage
38566_reglement_graphique_1_20150330.pdf Règlement graphique 1
38566_reglement_graphique_2_20150330.pdf Règlement graphique 2
38566_reglement_graphique_3_20150330.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vourey
Téléphone : Aucun
Courriel : mailto:vourey-mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mailto:vourey-mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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