29301_CC_20090220

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TREZILIDE"


Informations

Nom du document DU_29301
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TREZILIDE
Maillage 29301 TREZILIDE
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 11:40
Publié le 05/07/2022 à 12:07
Mis à jour le 05/07/2022 à 12:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29301_CC_20090220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a89f0206b03bf3194f39fa140a7d3fb2
Producteur Mairie de TREZILIDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREZILIDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29301
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [-4.1058145,48.5996975,-4.0601643,48.6215336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29301_procedure_20090220.pdf Procédure
29301_rapport_20090220.pdf Rapport
29301_arrete_maj_sup_t7_pt3_20161103.pdf Arrete maj sup t7 pt3
29301_document_graphique_20090220.pdf Document graphique
29301_liste_annexes_20090220.pdf Liste annexes
29301_plan_sup_pt3_20161103.pdf Plan sup pt3
29301_plan_sup_t7_20161103.pdf Plan sup t7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de TREZILIDE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-trezilide@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-trezilide@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.