29006_PLU_20220126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENODET"


Informations

Nom du document DU_29006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENODET
Maillage 29006 BENODET
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2023 à 12:14
Publié le 07/02/2023 à 14:23
Mis à jour le 07/02/2023 à 14:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 29006_PLU_20220126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8a03c50f26b9aa32f3f1c0f0372131b
Producteur Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENODET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.1193996,47.8536192,-4.0313143,47.891372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29006_procedure_20220126.pdf Procédure
29006_rapport_20220126.pdf Rapport
29006_padd_20220126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29006_reglement_20220126.pdf Règlement écrit
29006_reglement_graphique_20220126.pdf Règlement graphique
29006_info_lin_19_aep_20220126.pdf Info lin 19 aep
29006_info_surf_04_1_20220126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29006_info_surf_04_2_20220126.pdf Info surf 04 2
29006_info_surf_14_1_20220126.pdf Info surf 14 1
29006_info_surf_14_2_20220126.pdf Info surf 14 2
29006_info_surf_19_ep_20220126.pdf Info surf 19 ep
29006_info_surf_19_eu_20220126.pdf Info surf 19 eu
29006_info_surf_32_20220126.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
29006_liste_annexes_20220126.pdf Liste annexes
29006_liste_sup_20220126.pdf Liste sup
29006_plan_sup_20220126.pdf Plan sup
29006_sup_PPRL_20220126.pdf Sup PPRL
29006_orientations_amenagement_20220126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-paysfouesnantais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-paysfouesnantais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.