60278_PLU_20150415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOLANCOURT"


Informations

Nom du document DU_60278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOLANCOURT
Maillage 60278 GOLANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2025 à 16:34
Publié le 18/04/2025 à 09:55
Mis à jour le 18/04/2025 à 09:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60278_PLU_20150415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8a6649757d75e7137babf0b3e283906
Producteur Mairie de Golancourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOLANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0523761,49.6902485,3.0848976,49.7141908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60278_procedure_20150415.pdf Procédure
60278_rapport_20150415.pdf Rapport
60278_padd_20150415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60278_reglement_20150415.pdf Règlement écrit
60278_reglement_graphique_1_20150415.pdf Règlement graphique 1
60278_reglement_graphique_2_20150415.pdf Règlement graphique 2
60278_aep_20150415.pdf Aep
60278_annexe_environement_20150415.pdf Annexe environement
60278_annexes_sanitaires_20150415.pdf Annexes sanitaires
60278_plan_sup_20150415.pdf Plan sup
60278_orientations_amenagement_20150415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Golancourt
Téléphone : Aucun
Courriel : golancourt.mairie@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : golancourt.mairie@sfr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.