01297_PLU_20230606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIZAY"


Informations

Nom du document DU_01297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIZAY
Maillage 01297 PIZAY
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2023 à 09:10
Publié le 19/07/2023 à 09:37
Mis à jour le 19/07/2023 à 09:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01297_PLU_20230606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8c0f3d3f83219a07991008588edf5be
Producteur Commune de Pizay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.0668928,45.8628903,5.1134528,45.918364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01297_procedure_20230606.pdf Procédure
01297_rapport_1_20230606.pdf Partie 1
01297_rapport_2_20230606.pdf Partie 2
01297_padd_20230606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01297_prescription_surf_05_00_20230606.pdf Emplacement réservé
01297_prescription_surf_07_00_20230606.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
01297_reglement_20230606.pdf Règlement écrit
01297_reglement_graphique_1_20230606.pdf Règlement graphique 1
01297_reglement_graphique_2_20230606.pdf Règlement graphique 2
01297_dossier_maj_01_20230606.pdf Dossier maj 01
01297_info_surf_08_00_20230606.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01297_info_surf_17_00_20230606.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01297_info_surf_19_01_20230606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01297_info_surf_27_00_20230606.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
01297_info_surf_37_00_20230606.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
01297_info_surf_38_00_20230606.pdf Secteurs d'information sur les sols
01297_info_surf_99_00_1_20230606.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01297_info_surf_99_00_2_20230606.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01297_info_surf_99_00_3_20230606.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01297_info_surf_99_00_4_20230606.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01297_info_surf_99_00_5_20230606.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01297_liste_sup_20230606.pdf Liste sup
01297_plan_sup_20230606.pdf Plan sup
01297_orientations_amenagement_20230606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pizay
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ville-pizay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ville-pizay@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.