31228_PLU_20230717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAGNAGUE"


Informations

Nom du document DU_31228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAGNAGUE
Maillage 31228 GRAGNAGUE
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2023 à 11:27
Publié le 21/08/2023 à 15:56
Mis à jour le 21/08/2023 à 15:56
Statut
Version 13
Nom de l'archive 31228_PLU_20230717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8ccff5f8f24b630ad8df35d58357609
Producteur Mairie de Gragnague

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAGNAGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31228
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5559805,43.6616641,1.6095739,43.7087731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31228_procedure_20230717.pdf Procédure
31228_rapport_1_20200224.pdf Partie 1
31228_rapport_2_20200224.pdf Partie 2
31228_rapport_3_20220830.pdf Partie 3
31228_rapport_4_20230717.pdf Partie 4
31228_PADD_20200221.pdf PADD
31228_prescription_surf_20230717.pdf Prescription surf
31228_reglement_20230717.pdf Règlement écrit
31228_reglement_graphique_20230717.pdf Règlement graphique
31228_assainissement_20220830.pdf Assainissement
31228_classement_sonore_20220830.pdf Classement sonore
31228_orientations_amenagement_1_20200224.pdf OAP 1
31228_orientations_amenagement_2_20220830.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gragnague
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-gragnague@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-gragnague@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.